SB 49/159 Registre professionnel., 1966.01.01-1977.12.31 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 49/159
Titre:Registre professionnel.
Dates:1966-1977
Période de création:01/01/1966 - 31/12/1977
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Engagement de se présenter à un examen (Manque).
Cote du service/n° du dossier: 551-552/252.
- Adjudications (application de l'article 9).
Cote du service/n° du dossier: 551-552/253.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=425333
 

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