PP 102/47-49 Statuts, rapports d'activité, 1827.01.01-1942.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 102/47-49
Titre:Statuts, rapports d'activité
Dates:1827-1942
Période de création:01/01/1827 - 31/12/1942
Niveau:Série
Importance matérielle:1 registre, 1 liasse, 2 brochures

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Pour retrouver les projets de modification de statuts, se référer au PP 102/50.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=420120
 

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