SB 49/423-426 Correspondance expédiée (doubles)., 1994.01.01-1994.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 49/423-426
Titre:Correspondance expédiée (doubles).
Dates:1994
Période de création:01/01/1994 - 31/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=416097
 

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