SB 49/128 Enseignement professionnel supérieur. \ - Transport d'élèves (1967-1979). \ Cote du service: 521 \ - Loi sur la profession d'architecte., 1967.01.01-1979.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 49/128
Titre:Enseignement professionnel supérieur. - Transport d'élèves (1967-1979). Cote du service: 521 - Loi sur la profession d'architecte.
Dates:1967-1979
Période de création:01/01/1967 - 31/12/1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415910
 

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