SB 49/116 Commissions techniques et délégués. \ Cote du service/n° du dossier: 509/183., 1965.01.01-1980.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 49/116
Titre:Commissions techniques et délégués. Cote du service/n° du dossier: 509/183.
Dates:1965-1980
Période de création:01/01/1965 - 31/12/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415898
 

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