SB 49/65 Contrats., 1958.01.01-1976.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 49/65
Titre:Contrats.
Dates:1958-1976
Période de création:01/01/1958 - 31/12/1976
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Renseignements divers concernant les contrats (1958-1976).
Cote du service/n° du dossier: 458/71.
- Modification des formules officielles (1964-1972).
Cote du service/n° du dossier: 458/72.
- Formules des associations (1958-1968).
Cote du service/n° du dossier: 458/73.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415845
 

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