SB 49/62 Application de la loi sur la formation professionnelle., 1945.01.01-1977.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 49/62
Titre:Application de la loi sur la formation professionnelle.
Dates:1945-1977
Période de création:01/01/1945 - 31/12/1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Recours (1958-1965).
Cote du service/n° du dossier: 456/61.
- Frais de jugement (1962-1963).
Cote du service/n° du dossier: 456/62.
- Réadaptation professionnelle (1958-1977).
Cote du service/n° du dossier: 456/64.
- Ecoles privées (1945-1977).
Cote du service/n° du dossier: 456/65.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  réadaptation professionnelle (Matières\R)
  réadaptation (Matières\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415841
 

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