SB 49/47 Renseignements. \ Cote du service/n° du dossier: 441/41., 1958.01.01-1960.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 49/47
Titre:Renseignements.
Cote du service/n° du dossier: 441/41.
Dates:1958-1960
Période de création:01/01/1958 - 31/12/1960
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les renseignements transmis sont classés par année sans répertoire de noms ni matières.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415828
 

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