SB 32/108 Registre d'écrou (civils), 1923.01.01-1937.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 32/108
Titre:Registre d'écrou (civils)
Dates:1923, février 23 - 1937, mars 11
Période de création:01/01/1923 - 31/12/1937
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce registre n'est pas utilisé jusqu'à la fin.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415377
 

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