SB 32/20 Registre d'écrou (civils), 1961.01.01-1961.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 32/20
Titre:Registre d'écrou (civils)
Dates:1961, janvier 2 - août 26
Période de création:01/01/1961 - 31/12/1961
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:La fin de l'année manque.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415285
 

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