SB 104/109 Documents émis par le 7e Arrondissement ecclésiastique, tels que procès-verbaux, rapports d'activité, comptes, lettres aux paroisses et rapports de commissions spéciales, 1985.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 104/109
Titre:Documents émis par le 7e Arrondissement ecclésiastique, tels que procès-verbaux, rapports d'activité, comptes, lettres aux paroisses et rapports de commissions spéciales
Dates:1985-1990
Période de création:01/01/1985 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:24 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415174
 

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