SB 104/99 Documents divers relatifs à la Confrérie réformée d'Etagnières: procès-verbaux, lettre aux paroissiens, historique, convocation aux séances, comptes de profits et pertes, liste des membres, exemplaire des statuts, 1981.01.01-1988.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 104/99
Titre:Documents divers relatifs à la Confrérie réformée d'Etagnières: procès-verbaux, lettre aux paroissiens, historique, convocation aux séances, comptes de profits et pertes, liste des membres, exemplaire des statuts
Dates:1981-1988
Période de création:01/01/1981 - 31/12/1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:9 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415162
 

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