SB 104/30 Correspondance avec le Département des travaux publics au sujet des travaux d'entretien ou de transformations, des loyers, des chauffages, etc., 1976.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 104/30
Titre:Correspondance avec le Département des travaux publics au sujet des travaux d'entretien ou de transformations, des loyers, des chauffages, etc.
Dates:1976-1990
Période de création:01/01/1976 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:54 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415081
 

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