SB 104/4 Procès-verbaux des séances de l'Assemblée de paroisse (1944-1948, 1955-1956, 1978, 1984-1989) et ordres du jour des séances (1986-1989), 1944.01.01-1989.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 104/4
Titre:Procès-verbaux des séances de l'Assemblée de paroisse (1944-1948, 1955-1956, 1978, 1984-1989) et ordres du jour des séances (1986-1989)
Dates:1944-1948, 1955-1956, 1978, 1984-1989
Période de création:01/01/1944 - 31/12/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:18 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=415050
 

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