S 208/191 Cas particuliers du Service de l'aménagement du territoire: de Chevilly à Coinsins, 1974.01.01-1979.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 208/191
Cotes anciennes:n° 20.
Titre:Cas particuliers du Service de l'aménagement du territoire: de Chevilly à Coinsins
Dates:1974-1979
Période de création:01/01/1974 - 31/12/1979
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=414072
 

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