SB 84/5 Procès-verbaux des séances du Sénat et de la Commission universitaire (volume n° 5)., 1936.01.01-1941.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 84/5
Cote de gestion:RM 299.002
RM 299.003
Titre:Procès-verbaux des séances du Sénat et de la Commission universitaire (volume n° 5).
Dates:1936, février 27 - 1941, mai 14
Période de création:01/01/1936 - 31/12/1941
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu). Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RM 299.002
RM 299.003

Zone des notes

Notes:Se consulte sur le microfilm RM 299.002 (jusqu'à la page 392, datée du 11.10.1940) et sur le microfilm RM 299.003 (depuis la page 393, datée du 15.10.1940).
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=406964
 

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