SB 84/3 Procès-verbaux des séances du Sénat et de la Commission universitaire (volume n° 3)., 1923.01.01-1930.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 84/3
Cote de gestion:RM 299.001
RM 299.002
Titre:Procès-verbaux des séances du Sénat et de la Commission universitaire (volume n° 3).
Dates:1823, mars 8 - 1930, février 13
Période de création:01/01/1923 - 31/12/1930
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu). Consultable seulement sur copie (microforme).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RM 299.001
RM 299.002

Zone des notes

Notes:Se consulte sur le microfilm RM 299.001 (jusqu'à la page 241, datée du 4.11.1926) et sur le microfilm RM 299.002 (depuis la page 242, datée du 4.11.1926).
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=406962
 

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