SB 51/7 FANTOME Registre consistorial de Bonvillars à la fin duquel se trouvent les résultats des comptes rendus chaque année par les boursiers des pauvres de la dite commune": procès-verbaux des assemblées du Consistoire de Bonvillars 1731-1777, suivi des comptes de la bourse des pauvres de Bonvi

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 51/7 FANTOME
Titre:Registre consistorial de Bonvillars à la fin duquel se trouvent les résultats des comptes rendus chaque année par les boursiers des pauvres de la dite commune": procès-verbaux des assemblées du Consistoire de Bonvillars 1731-1777, suivi des comptes de la bourse des pauvres de Bonvillars 1776-1806.
Dates:1731-1806
Période de création:01/01/1731 - 31/12/1806
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 volume manuscrit

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le document a été transféré sous la cote Bda 93/4.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote, voir "Contenu".
Langue:Français
 

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