S 230/120 Rapports des paroisses des arrondissements V - VI. Rapports et procès-verbaux des Conseils d'arrondissement, 1967.01.01-1968.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 230/120
Titre:Rapports des paroisses des arrondissements V - VI. Rapports et procès-verbaux des Conseils d'arrondissement
Dates:1967-1968
Période de création:01/01/1967 - 31/12/1968
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=405471
 

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