S 216/2 Registre des passeports délivrés et prolongés, 1953.01.01-1979.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 216/2
Titre:Registre des passeports délivrés et prolongés
Dates:1953-1979
Période de création:01/01/1953 - 31/12/1979
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=405242
 

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