S 200/14 PV séances de bureau et comité, 1990.01.01-1991.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 200/14
Cotes anciennes:VJ/5.
Titre:PV séances de bureau et comité
Dates:1990.1991
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux et correspondance du bureau et du comité d'organisation du 1er août 1991.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=405160
 

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