K XV l 1988-1990 Assurance du mobilier, 1910.01.01-1930.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XV l 1988-1990
Titre:Assurance du mobilier
Dates:1910-1930
Période de création:01/01/1910 - 31/12/1930
Niveau:Sous-série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Pour les dossiers concernant l'assurance du mobilier, voir les cotes K XV l 1100-1127.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=404713
 

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