K XV l 1389 Onglet des pièces relatives à la conclusion d'un concordat au sujet de l'assurance contre l'incendie des bâtiments, 1861.01.01-1864.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XV l 1389
Titre:Onglet des pièces relatives à la conclusion d'un concordat au sujet de l'assurance contre l'incendie des bâtiments
Dates:1861-1864
Période de création:01/01/1861 - 31/12/1864
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=404108
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises