K XV l 611-649 Incendies, autres dégâts et pièces diverses, 1926.01.01-1940.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XV l 611-649
Titre:Incendies, autres dégâts et pièces diverses
Dates:1926-1940
Période de création:01/01/1926 - 31/12/1940
Niveau:Sous-sous-série

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dès 1926, les sinistres causés par les éléments naturels sont couverts.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=403316
 

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