K XV l 608 Avalanches de l'hiver 1923-1924, 1923.01.01-1924.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XV l 608
Titre:Avalanches de l'hiver 1923-1924
Dates:1923-1924
Période de création:01/01/1923 - 31/12/1924
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1.- Liasse 1 – ensemble de documents manuscrits sur papier quadrillé A3, pliés en quatre:
- Décompte récapitulatif complet des indemnités versées, par commune, avec indication nominative des bénéficiaires, montant des indemnités reçues du Fonds de secours et de l’ECA et total, et total par commune.
- Détail des calculs : date du contrat, somme assurée, estimation, % d’indemnité, …
- Récapitulatif par district et commune, bâtiments, mobilier et total
- Détail nominatif pour les communes de Château-d’Oex, Rossinière et Rougemont
- Détail nominatif pour Ormont-Dessus (annoté – brouillon ?)
- Détail nominatif pour Leysin, Château-d’Oex et Rougement (annoté – brouillon ?)
- Détail nominatif pour Châtelard (annoté – brouillon ?)
- Décompte récapitulatif des dommages mobiliers, par commune, avec indication nominative des bénéficiaires, montant des indemnités reçues du Fonds de secours et de l’ECA et total, et total par commune.
- Décompte récapitulatif complet des indemnités payées, par commune, avec indication nominative des bénéficiaires, montant des indemnités reçues du Fonds de secours et de l’ECA et total, et total par commune.
- Notes, à régler mobilier
- Décompte récapitulatif complet des indemnités versées, par commune, avec indication nominative des bénéficiaires, montant des indemnités reçues du Fonds de secours et de l’ECA et total, et total par commune.
- Tableau de calcul nominatif
- Bordereau de caisse
- Tableau de calcul
- Brouillons de calcul
- Idem
- Idem, Villeneuve
- Idem, Ormonts et Leysin, mobilier
- Idem, Ormonts
- Sommes à régler, bâtiments, Ormont-Dessus, Ormont-Dessous
- Détail nominatif pour les communes de Château-d’Oex, Rossinière et Rougemont (brouillon ?)
- Brouillon de calcul
- Idem
- Idem
2.- Liasse 2 : correspondance concernant l’indemnisation des experts et les indemnités.
3.- Liasse 3 : correspondance concernant le projet de décret.
4.- Liasse 4 : formulaires d’estimation (détail nominatif) du Fonds de secours pour dommages non assurables, par commune. Remplis par les communes, visés par la commission cantonale ou la commission suisse d’estimation. Rapport de la commission.
5.- Liasse 5 : correspondance concernant l’estimation par le Fonds de secours.
6.- Enveloppe : enquête auprès des préfets, ingénieurs forestiers et municipalités sur les dégâts dûs aux avalanches. Descritpions détaillées des avalanches, de leurs trajectoires et des dommages.
7.- Courrier concernant la Comballaz.
8.- Courrier concernant le Nyon-St-Cergue.
9.- Enveloppe : évaluation des dommages à Leysin, 1 fiche/propriétaire.
10.- Courriers concernant les propriétés de l’Etat de Vaud dans la vallée de l’Eau-Froide.
11.- Courriers divers.
12.- Liasse 6 : correspondance concernant les règle d’indemnisation
13.- Courrier concernant un dommage dû à un ouragan à Argnaule.
14.- Liasse 7 : courriers et décomptes concernant les indemnités à verser après reconstruction.
15.- Courriers concernant des dons.
16.- Courriers concernant une meule de foin emportée aux Verraux, commune du Châtelard.
17.- Courriers concernant un toit effondré par le poids de la neige à Bullet, 17 janvier 1924.
18.- Correspondance concernant les polices mobilières, avalanches 1923.
19.- Enveloppe : correspondance concernant les avalanches à Rougemont.
20.- Enveloppe : courriers et décomptes, La Comballaz / Ormont-Dessous.
21.- Courriers et décomptes, Ormont-Dessus.
22.- Courriers et décomptes, Vers-l’Eglise.
23 – 35.- Courriers et décomptes, Ormont-Dessus.
36.- Plan de propriété aux Bovets.
37.- Courrier.
38.- Courrier.
39.- Liasse 8 : fiches individuelles d’estimation, Ormont-Dessus.
40.- Enveloppe : fiches individuelles d’estimation, Ormont-Dessous.
41.- Livret de comptes – dons.
42.- Dossier relié : extraits de presse, décomptes et courrespondances diverses.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=403313
 

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