K XV l 573/8 Documents divers relatifs à l'assurance mobilière et immobilière, 1891.01.01-1891.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XV l 573/8
Titre:Documents divers relatifs à l'assurance mobilière et immobilière
Dates:1891
Période de création:01/01/1891 - 31/12/1891
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Tous les dossiers n'ont pas été conservés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Dès 1892, il existe des répertoires et des procès-verbaux pour les dossiers généraux, voir K XV l 650-733.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=403278
 

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