K XV l 461 Incendies et pièces diverses, 1849.01.01-1849.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XV l 461
Titre:Incendies et pièces diverses
Dates:1849
Période de création:01/01/1849 - 31/12/1849
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:La mise en place, en 1850, de l'assurance mobilière génère une augmentation conséquente des documents administratifs.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=402966
 

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