PP 952/135 Activité politique, 1866-1884 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 952/135
Titre:Activité politique
Dates:1866-1884
Période de création:1866 - 1884
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Nomination de Jean-Jacques Mercier (JJ3) à l'Assemblée constituante vaudoise, 1884;
- Procès-verbaux d'élection de Jean-Jacques Mercier (JJ3) au Conseil communal de Lausanne, 1866, 1870 et 1878;
- Conseil communal: préavis municipaux et rapports de commission, 1865-1877;
- Règlement du Conseil communal de Lausanne, 1864;
- Rapports au Grand Conseil sur la révision de la Constitution fédérale, 1872;
- Lettres du Conseil d'Etat concernant la nomination de Jean-Jacques Mercier (JJ3) en tant que membre d'une commission chargée d'examiner et d'étudier les traités de commerce conclus par la Suisse du point de vue des intérêts agricoles, industriels et commerciaux du canton, 1877;
- Invitation du Conseil d'Etat pour une soirée à l'Ambassade japonaise, 1873.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  LAUSANNE. CONSEIL COMMUNAL (Personnes\L)
  VAUD. GRAND CONSEIL (Personnes\V)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=402291
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises