J 261 Capitulations, 1803.01.01-1848.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:J 261
Titre:Capitulations
Dates:1803-1838
Période de création:01/01/1803 - 31/12/1848
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Carton III.
- France. Anciennes troupes capitulées. Réclamation Ab Yberg (1842-1845).
- Bavière. Réclamation au sujet de l'enrôlement de Bavarois (1828).
- Piémont. Service capitulé. Réclamation des 44 capitaines (1816-1829).
- Espagne. Service capitulé (1803-1828).
- Hollande. Service capitulé (1814).
- Angleterre. Capitulation (1811).
- Saint-Siège. Capitulation (1824/1848).
- France. Capitulation. Invalides (1821-1825).
- Naples. Capitulation. Négociations (1822-1828).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=375024
 

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