PP 924/12/1 Rapports de la fiduciaire et budgets, 1998.01.01-2007.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 924/12/1
Titre:Rapports de la fiduciaire et budgets
Dates:1998-2007
Période de création:01/01/1998 - 31/12/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:6 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, bilans et rapports de l'organe de contrôle de la fiduciaire, déclarations d'intégralité du bilan, factures, ordres.
- Budgets, 2002-2004.
- Imprimés, fax, brochures avec le bilan, notes manuscrites.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable par le public sur autorisation de la déposante
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  organe de contrôle (Matières\O)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=372328
 

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