PP 924/12/1-3 Eléments financiers, 1998.03.17-2009.12.21 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 924/12/1-3
Titre:Eléments financiers
Dates:1998-2009
Période de création:17/03/1998 - 21/12/2009
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit de l'aspect financier de la Fondation dans ses liens avec des organes de contrôles comme sa fiduciaire, l'Etat de Vaud, l'autorité de surveillance des institutions mais aussi avec la Banque cantonale vaudoise (BCV).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable par le public sur autorisation écrite de la déposante.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Dossiers reliés, imprimés, copies de fax ou messages électroniques (mails), pièces manuscrites.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=372327
 

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