PP 946/431-441 Procès-verbaux du Conseil, 1994-2003.06 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 946/431-441
Titre:Procès-verbaux du Conseil
Dates:1994 - juin 2003
Période de création:1994 - 06/2003
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:10 classeurs et 1 reliure pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable avant 2050 sur autorisation écrite et conjointe de MM. Henri Veillon et Jacques Zwahlen ou, à leur décès, du plus âgé de leurs descendants respectifs.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=365878
 

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