SB 208/104-106 Saint-Sulpice, 1970.02.20-1982.08.27 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 208/104-106
Titre:Saint-Sulpice
Dates:1970-1982
Période de création:20/02/1970 - 27/08/1982
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

Descripteurs

Entrées:  Saint-Sulpice (Suisse, VD) (Lieux\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=362712
 

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