SB 208/95 Reverolle; Vaux-sur-Morges; Vullierens, 1961.12.05-1967.08.21 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 208/95
Titre:Reverolle; Vaux-sur-Morges; Vullierens
Dates:1961-1967
Période de création:05/12/1961 - 21/08/1967
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 à 137 (brun); 1 à 97 (brun); 1 à 100 (brun).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=362701
 

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