SB 208/89 Denens, 1965.04.15-1971.06.22 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 208/89
Titre:Denens
Dates:1965-1971
Période de création:15/04/1965 - 22/06/1971
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:33 à 415 (jaune).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

Descripteurs

Entrées:  Denens (Suisse, VD) (Lieux\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=362694
 

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