SB 227/1-24 Feuillets du grand livre, 1960-2004 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 227/1-24
Titre:Feuillets du grand livre
Dates:1960-2004
Période de création:1960 - 2004
Niveau:Série
Importance matérielle:24 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

Descripteurs

Entrées:  feuillet fédéral (registre foncier) (Matières\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=350757
 

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