SB 224/43 Bioley-Magnoux, 1960-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 224/43
Titre:Bioley-Magnoux
Dates:1960-2000
Période de création:1960 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 à 350 et domaine public.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents sont librement consultables après un délai de protection de 30 ans (article 11 LArch), à l’exception des onglets I (propriété) et IV (annotations), pour lesquels le délai de protection est fixé à 50 ans. Avant l’échéance de ces délais, la consultation est soumise à l’autorisation du Registre foncier.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte de fichier
 

Descripteurs

Entrées:  Bioley-Magnoux (Suisse, VD) (Lieux\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=350565
 

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