PP 924/8 Procès-verbaux et correspondance de la Commission scientifique, 1998.06.13-2007.09.22 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 924/8
Titre:Procès-verbaux et correspondance de la Commission scientifique
Dates:1998-2007
Période de création:13/06/1998 - 22/09/2007
Niveau:Série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Peut également contenir: ordre du jour; convocation; rapport d'activité; notes; annexes et rapports relatifs aux projets et aux travaux de la Commission; documentation. Ces documents et les procès-verbaux sont classés par séance. Ils sont accompagnés de la correspondance préparatoire, ainsi que, de façon générale, de la correspondance interne et avec le Conseil de fondation. Les documents sont classés d'après les séances de la Commission.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable par le public sur autorisation écrite de la déposante
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=349576
 

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