PP 924/7/1-2 Procès-verbaux du Conseil de fondation, 1998.04.29-2008.10.09 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 924/7/1-2
Titre:Procès-verbaux du Conseil de fondation
Dates:1998-2008
Période de création:29/04/1998 - 09/10/2008
Niveau:Série
Importance matérielle:2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Peut également contenir: ordre du jour; convocation; correspondance; bilan financier; notes; annexes et rapports relatifs aux projets, travaux et activités de la fondation; documentation. Ces documents sont classés par séance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable par le public sur autorisation écrite de la déposante.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=349553
 

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