PP 924/7/1 Séances 1 à 38, 1998.04.29-2003.12.16 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 924/7/1
Titre:Séances 1 à 38
Dates:1998-2003
Période de création:29/04/1998 - 16/12/2003
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:A noter:
- Séance 21 du 16 janvier 2002: discussion sur les propositions d'édition électronique.
- Séance 34 du 21 août 2003: présentation du CD-ROM.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable par le public sur autorisation écrite de la déposante.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=349555
 

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