PP 345/167 Séances du Comité, 1985-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 345/167
Titre:Séances du Comité
Dates:1985-2000
Période de création:1985 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, ordres du jour, convocations, listes de présence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation écrite de la déposante
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331094
 

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