PP 922/78 Genève, 1969.04.22-1982.09 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 922/78
Titre:Genève
Dates:22.04.1969-09.1982
Période de création:22/04/1969 - 09/1982
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, rapport d'activité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331024
 

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