PP 922/75-77 Fribourg, 1971.01.15-1985.01.20 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 922/75-77
Titre:Fribourg
Dates:15.01.1971-20.01.1985
Période de création:15/01/1971 - 20/01/1985
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocations et ordres du jour des séances, procès-verbaux, rapports d'activité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331020
 

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