PP 922/63-64 Comité suisse alémanique, 1976.02.13-2000.09.21 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 922/63-64
Titre:Comité suisse alémanique
Dates:13.02.1976-1990; 24.08.1993; 26.02.1997-21.09.2000
Période de création:13/02/1976 - 21/09/2000
Niveau:Série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés et 1 chemises cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocations et ordres du jours des séances, procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire
Langue:Allemand
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331003
 

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