PP 345/85 Séances et Huis clos, 1876-2002 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 345/85
Cotes anciennes:PP 345 D 1-2
PP 345 E 1
Titre:Séances et Huis clos
Dates:1876-2002
Période de création:1876 - 2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:11 registres, 1 cahier, 7 volumes imprimés, 1 reliure pour documents perforés, dans 2 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Acta 11 février 1876 - 6 juin 1879 et 20 juin 1879 - 24 mars 1882, Livre des huis clos 30 juin 1893 - 20 janvier 1899.
- Acta des séances 1897-1901, 1902-1905, 1905-1908, 1908-1910, 1921-1927, 1920-1934, 1944-1948, procès-verbaux, ordres du jour, convocations, listes de présence 1897-2002.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation écrite de la déposante
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Le cahier d'Acta du 20 juin 1879 au 24 mars 1882 est dépenaillé. 9 registres sont ficelés.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=330617
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises