Gc 598/C Extrait du Manuel du Conseil de la paroisse de Corsier, daté du 12 avril 1790, appuyant la thèse du Conseil, selon laquelle il n'a jamais eu de terrain au lieu contesté, 1797.09.05 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Gc 598/C
Titre:Extrait du Manuel du Conseil de la paroisse de Corsier, daté du 12 avril 1790, appuyant la thèse du Conseil, selon laquelle il n'a jamais eu de terrain au lieu contesté
Dates:1797, septembre 5
Période de création:05/09/1797
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique recto verso

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Signé Jean-Philippe Roche, lieutenant civil. Sous enveloppe.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français
Format larg. x H (cm):43 x 34
Échelle:Non applicable
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=330363
 

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