K XII m 31-495 Dossiers généraux de la section administrative, 1899.01.01-1974.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XII m 31-495
Titre:Dossiers généraux de la section administrative
Dates:1899-1974
Période de création:01/01/1899 - 31/12/1974
Niveau:Série
Importance matérielle:86 boîtes, 1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dans la mesure du possible, l'ordre établi par le Service des Améliorations Foncières a été conservé. Il est apparu plus commode de conserver l'ordre alphabétique, quitte à le modifier parfois, en citant entre parenthèses les cotes de classement des anciens inventaires (K XII m 31-45), car plusieurs mains avaient, au cours des décennies, modifié l'ordre primitif.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=306029
 

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