S 98/252 Copies-lettres, 1830.08.08-1852.01.26 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 98/252
Titre:Copies-lettres
Dates:08.08.1830-26.01.1852
Période de création:08/08/1830 - 26/01/1852
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=302517
 

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