SC 25/159-162 Registres des successions (bénéfices d'inventaire et liquidations officielles), 1939-1957 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 25/159-162
Titre:Registres des successions (bénéfices d'inventaire et liquidations officielles)
Dates:1939 - 1957
Période de création:1939 - 1957
Niveau:Série
Importance matérielle:4 registres d'onglets

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Voir aussi SC 25/274-283 "Cahiers de bénéfices d'inventaire" (1912-1959).

Zone des notes

Notes:Voir aussi SC 25/274-283 : cahiers de bénéfices d'inventaire 1912-1940 / 1950-1957.
 

Descripteurs

Entrées:  liquidation (Matières\L)
  bénéfice d'inventaire (Matières\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=301263
 

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