K VIII 18/1-384 Règlements communaux, 1833.01.01-1889.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VIII 18/1-384
Titre:Règlements communaux
Dates:1833-1889
Période de création:01/01/1833 - 31/12/1889
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Ces règlements ont été trouvés dans un ordre quelconque, munis d'une numérotation qui n'a aucun rapport avec la numérotation officielle des communes vaudoises. Ils ont vraisemblablement été numérotés au moment de leur arrivée au Département. Ils sont classés par ordre alphabétique des communes, avec la date du règlement (et celles de ses modifications successives s'il y a lieu) ainsi que le numéro d'ordre tel quel.
Cette liste n'est pas exhaustive. D'autres règlements, notamment des règlements de police sont venus s'ajouter au cours des décennies qui ont suivi. Il est indispensable que le lecteur consulte le répertoire alphabétique des procès-verbaux sous le nom de la commune faisant l'objet d'une recherche.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Le registre coté K VIII 18/202 manque.
 

Descripteurs

Entrées:  [règlement communal suisse vaudois] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=299086
 

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